Marque enregistrée - Marque en vigueur

FibraTerra
envirobatbdm, association

Numéro de dépôt :
4225202
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
FibraTerra de envirobatbdm

Présentation de la marque FibraTerra

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par envirobatbdm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FibraTerra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est envirobatbdm, association domicilié(e) bat C. le phocéen, 32 rue de crimée - 13003 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, envirobatbdm, M. Benoit Vion-Dury domicilié(e) bat C. le phocéen, 32 rue de crimée - 13003 - Marseille - France.

La marque FibraTerra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FibraTerra arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

envirobatbdm a également déposé les autres marques suivantes : Beluga , ENVIROBAT BDM , LeBeluga , BÂTI'FRAIS , LeBeluga.eu


envirobatbdm, association - bat C. le phocéen, 32 rue de crimée - 13003 - Marseille - France


envirobatbdm, M. Benoit Vion-Dury - bat C. le phocéen, 32 rue de crimée - 13003 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.